agriculture
L’implication du Conseil régional de l’environnement du Bas-Saint-Laurent en agriculture commence surtout dans les années 1990 avec l’expansion des porcheries au Bas-Saint-Laurent. Le conseil intervient entre autres dans l’élaboration de règlements et participe aux audiences publiques sur le développement de l’industrie porcine en ciblant les enjeux qu’il juge prioritaires comme la qualité de l’eau et des sols.
Le conseil reconnaît l’agriculture comme une activité de production essentielle aux humains et comme un apport important pour les communautés rurales. Il est cependant convaincu que les pratiques agricoles doivent préserver la qualité et la pérennité des ressources. Par conséquent, pour le conseil, le principal enjeu environnemental en agriculture est d’intégrer au cadre légal le concept de « capacité de charge des écosystèmes ». Ce concept propose de prendre en compte, par la mesure d’indicateurs significatifs, le seuil maximal (capacité de support) au-delà duquel l’impact de l’agriculture sur l’environnement n’est plus tolérable sur le territoire, compromettant même la viabilité de l’agriculture.
Proactif, en 2006 le conseil a pris l’initiative de réaliser une étude qui donne une indication de la capacité de support des 24 principaux cours d’eau de la région bas-laurentienne. La méthode utilisée s’appuie sur les travaux du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs menés sur les plus grands cours d’eau du Québec et permet d’établir une relation directe entre l’état de santé d’un cours d’eau et l’intensité de l’activité agricole dans son bassin versant (Gangbazo, 2005). La méthode consiste à déterminer un indicateur de dégradation à partir de la mesure de la concentration totale de phosphore à l’embouchure des cours d’eau. Les résultats de l’étude ont démontré que pour 21 des 24 rivières ciblées, la capacité de support est déjà dépassée.
Fort des résultats obtenus, le conseil multiplie ses interventions dans le but de promouvoir une planification éclairée et responsable du territoire.
haut^ |
||
| Développement agricole et environnement | ||
CRE BSL - Préoccupations environnementales en agriculture au Bas-Saint-Laurent | Communiqué – mai 2007 |  |
CRE BSL – Résumé du mémoire présenté à la Commission sur l’avenir de l’agriculture et de l’agroalimentaire québécois : Préoccupations environnementales en agriculture au Bas-Saint-Laurent | Mémoire (résumé) – mai 2007 | |
CRE BSL - Mémoire présenté à la Commission sur l’avenir de l’agriculture et de l’agroalimentaire québécois : Préoccupations environnementales en agriculture au Bas-Saint-Laurent | Mémoire – mai 2007 | |
Centre québécois du droit de l’environnement - MÉMORANDUM / LA POLLUTION AGRICOLE AU QUÉBEC : Communication à la CCE relativement à la non application des normes réglementaires en matière de pollution agricole au Québec | Lettre – novembre 2002 | |
UQCN - Construire ensemble une agriculture durable (document de réflexion proposé par la Commission agriculture de l’UQCN dans le cadre du projet de Forum Itinérant - Pour une contribution citoyenne à une agriculture durable : réflexions et débats) | Document – 2002 | |
CRE BSL - Réflexion sur les développements porcins qui ont marqué les campagnes québécoises depuis quelques années | Document – octobre 2001 | |
haut^ |
||
| Agriculture et rivières | ||
CRE BSL - Dégradation des rivières au Bas-Saint-Laurent, des indices préoccupants (article paru dans ÉchoSystème, volume 6, numéro 1, automne 2006)
| Article – automne 2006 | |
CRE BSL - Selon une étude interne : 21 des 24 rivières étudiées dans la région seraient dégradées par des activités agricoles
| Communiqué – mai 2006 | |
CRE BSL - Application de la corrélation entre l’utilisation du territoire et la concentration de phosphore total développée par Gangbazo (MDDEP, 2005) : évaluation de la charge agricole dans 24 bassins versants principaux (plus de 10 km2) ayant embouchure dans les MRC de Kamouraska, de Rivière-du-Loup, des Basques et de Rimouski-Neigette | Rapport – février 2006 | |
CRE BSL – Résumé du rapport sur l’application de la corrélation entre l’utilisation du territoire et la concentration de phosphore total développée par Gangbazo (MDDEP, 2005) : évaluation de la charge agricole dans 24 bassins versants principaux (plus de 10 km2) ayant embouchure dans les MRC de Kamouraska, de Rivière-du-Loup, des Basques et de Rimouski-Neigette | Rapport (résumé) – février 2006 | |
CRE BSL - Tableaux d’analyse de la charge agricole dans les bassins versants : Notes explicatives | Rapport (annexe) – février 2006 | |
CRE BSL – Tableau 1 : Modélisation de la charge agricole sur les principaux bassins (10 km2 et plus) : Classement d’ouest en est | Rapport (annexe) – février 2006 | |
CRE BSL – Tableau 2 : Modélisation de la charge agricole sur les principaux bassins (10 km2 et plus) : Tri en ordre de pourcentage GI + IE | Rapport (annexe) – février 2006 | |
CRE BSL – Tableau 3 : Modélisation de la charge agricole sur les principaux bassins (10 km2 et plus) : Tri par ordre décroissant de superficie du bassin versant
| Rapport (annexe) – février 2006 | |
CRE BSL – Tableau 4 : Modélisation pour les bassins de 1 à 10 km2 exprimée en pourcentage de GI + IE | Rapport (annexe) – février 2006 | |
CRE BSL – Extrait du mémoire présenté à la Commission sur la gestion de l’eau au Québec : L’utilisation du lisier de porc comme engrais au champ et ses conséquences sur la qualité de l’eau (section 5, pp.16-21) | Mémoire (extrait) – octobre 1999 | |
haut^ |
||
| Productions animales | ||
CRE BSL - La peur de calculer la « possibilité porcine » de la région (article paru dans Le Mouton Noir, volume XI, numéro 5, février 2006 | Article – février 2006 | |
CRE BSL - Production porcine : Inquiétude et mécontentement
| Communiqué – décembre 2005 | |
CRE BSL – Position du conseil de l’environnement pour la non délivrance de nouveaux certificats d'autorisation rendant possible l’implantation de nouveaux projets porcins dans la région administrative du Bas-Saint-Laurent en vertu du Règlement sur les exploitations agricoles actuel ou du projet de Règlement modifiant le Règlement sur les exploitations agricoles | Document – novembre 2005 | |
RNCREQ – Avis présenté au MDDEP sur le projet de Règlement modifiant le Règlement sur les exploitations agricoles
| Avis – septembre 2005 | |
CRE BSL - Commentaires au MDDEP sur le projet de Règlement modifiant le Règlement sur les exploitations agricoles | Lettre – septembre 2005 | |
CRE BSL – Position abrégée relative à la consultation sur le projet de Règlement modifiant le Règlement sur les exploitations agricoles | Document – septembre 2005 | |
CRE BSL - Un projet de règlement irrecevable : Le nouveau règlement sur les exploitations agricoles n’impose pas un seuil maximal respectant la capacité de support des milieux avant la levée des restrictions porcines le 15 décembre 2005
| Communiqué – août 2005 | |
CRE BSL - Un projet de règlement irrecevable : Le nouveau règlement sur les exploitations agricoles n’impose pas un seuil maximal respectant la capacité de support des milieux avant la levée des restrictions porcines le 15 décembre 2005
| Document –août 2005 | |
CRE BSL - Le conseil régional de l’environnement avise la population : Le prolongement du moratoire porcin ne s’appliquera guère à la région du Bas-Saint-Laurent | Communiqué – décembre 2004 | |
CRE BSL – Liste des municipalités en « surplus » selon le nouveau règlement sur les exploitations agricole | Communiqué (annexe) – décembre 2004 | |
CRE BSL - Demande abrégée concernant les conditions de levée du moratoire porcin | Document – septembre 2004 | |
CRE BSL - Demande concernant le plan d’action gouvernemental - Volet 1 du plan d’action : Conditions de levée des restrictions | Document – septembre 2004 | |
RNCREQ - Rapport du BAPE sur la production porcine : Un portrait juste et exhaustif qui appelle maintenant à l’action | Communiqué – octobre 2003 | |
CRE BSL – Liste des recommandations du mémoire présenté au BAPE sur le développement durable de l’industrie porcine au Québec | Mémoire (résumé) – avril 2003 | |
CRE BSL – Mémoire présenté au BAPE sur le développement durable de l’industrie porcine au Québec : Préoccupations environnementales sur le développement de la production porcine | Mémoire – avril 2003 | |
CRE BSL – ANNEXE 1 du mémoire présenté au BAPE sur le développement durable de l’industrie porcine au Québec : Énoncés des positions générales du CRE en matière agricole et résumé des principes de « durabilité » ou « soutenabilité » | Mémoire (annexe) – avril 2003 | |
CRE BSL – ANNEXE 2 du mémoire présenté au BAPE sur le développement durable de l’industrie porcine au Québec : Commentaires sur le projet de modifications au Règlement sur la réduction de la pollution d’origine agricole | Mémoire (annexe) – avril 2003 | |
CRE BSL – ANNEXE 3 du mémoire présenté au BAPE sur le développement durable de l’industrie porcine au Québec : La gestion à la ferme et la densité animale (Favreau, R. 2003) | Mémoire (annexe) – avril 2003 | |
CRE BSL – ANNEXE 4 du mémoire présenté au BAPE sur le développement durable de l’industrie porcine au Québec : Document d'analyse et de réflexion portant sur les préoccupations environnementales entourant la production porcine, le Règlement sur les établissements agricoles et la Politique de l'Eau (Favreau, R. 2003) | Mémoire (annexe) – avril 2003 | |
CRE BSL – Développement porcin : Le conseil de l’environnement propose (article paru dans ÉchoSystème, volume 4, numéro 1, printemps 2003) | Article – printemps 2003 | |
CRE BSL - Propositions bas-laurentiennes pour un développement durable de l’industrie porcine
| Document – avril 2003 | |
RNCREQ - Mémoire présenté à la Commission sur le développement durable de l’industrie porcine au Québec | Mémoire – mars 2003 | |
RNCREQ – Règlement sur les exploitations agricoles : Un temps de réflexion nécessaire pour aller au-delà du problème porcin | Communiqué – juin 2002 | |
CRE BSL - Commentaires sur le projet de modifications au Règlement sur la réduction de la pollution d’origine agricole
| Document – mai 2002 | |
haut^ |
||
| Cohabitation et règlementations municipales | ||
CRE BSL - Révision du Règlement sur les exploitations agricoles :
le Conseil de l’environnement demande une plus grande protection de l’eau et des rives | Communiqué-août 2009 | |
CRE BSL – Avis et recommandations - Consultation sur le règlement modifiant le Règlement sur les exploitations agricoles (juillet 2009)
| Avis - août 2009 | |
CRE BSL – Résumé de l'avis et des recommandations - Consultation sur le règlement modifiant le Règlement sur les exploitations agricoles (juillet 2009) | Résumé avis - août 2009 | |
CRE BSL – Décision de la ministre Normandeau sur le RCI agricole de Kamouraska : Le conseil de l’environnement soutient la MRC et déplore cette gifle envers un exercice démocratique remarquable | Communiqué – janvier 2007 | |
CRE BSL – Le conseil de l’environnement et l’Union des citoyens répliquent à Purdel | Communiqué – janvier 2006 | |
CRE BSL - Résumé des commentaires du conseil de l’environnement et de Collectivités écologiques Bas-Saint-Laurent (Co-éco) sur le Cahier de propositions visant l’encadrement du développement de l’industrie porcine | Document – avril 2006 | |
CRE BSL – Appui au Poids Vert afin que la MRC de Rimouski-Neigette resserre davantage l’encadrement des élevages porcins et il invite la population à emboîter le pas. | Communiqué – décembre 2005 | |
CRE BSL – Avis sur le second projet de schéma d’aménagement de la MRC de Rimouski-Neigette | Avis – octobre 2005 | |
CRE BSL – Avis sur l’avant-projet de règlement de contrôle intérimaire (RCI) en zone agricole sur le territoire de la MRC de Rimouski-Neigette | Avis – février 2005 | |
RNCREQ – Mémoire présenté dans le cadre des consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi no 184, Loi modifiant la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles et d'autres dispositions législatives | Mémoire – février 2001 | |
RNCREQ – Mémoire présenté dans le cadre des consultations particulières et auditions publiques sur la proposition de principes généraux relatifs à la gestion des odeurs, du bruits et des poussières en milieu agricole dans le cadre de la Loi modifiant la Loi sur la protection du territoire agricole et d’autres dispositions législatives afin de favoriser la protection des activités agricoles | Mémoire – avril 1997 | |
CRE BSL - Le conseil de l’environnement s’unit aux autres groupes environnementaux pour demander que la Commission parlementaire accorde à toutes les parties concernées par le projet de loi 23 de se faire entendre. | Lettre – juin 1996 | |
CRE BSL – Le projet de loi sur le « droit de produire » suscite de l’opposition | Communiqué – juin 1996 | |
haut^ |
||
| Autres interventions en lien avec l’agriculture | ||
CRE BSL - Recommandations du conseil de l’environnement pour la rédaction du mémoire du RNCREQ dans le cadre de la consultation sur le projet de Code de gestion des pesticides | Avis - Septembre 2002 | |
FORUM ITINÉRANT UQCN - Communiqué conjoint UQCN et conseil de l’environnement - L’agriculture à la croisée des chemins : Un Forum itinérant au service du développement durable | Communiqué – avril 2002 | |
FORUM ITINÉRANT UQCN - Pour une contribution citoyenne à une agriculture durable : réflexions et débats | Dépliant – 2002 | |
haut^ | ||
Liens utiles
| Commission sur l’avenir de l’agriculture et de l’agroalimentaire québécois | |
| Développement durable, Environnement et Parcs / Milieu agricole | |
| Équiterre / Agriculture écologique | |
| Union paysanne | |
haut^ | |